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Vérification AML : guide rapide

Anna Klis

Anna Klis

Vérification AML : guide rapide

La vérification AML vise à préserver l'intégrité du système financier face aux activités illicites, en examinant et en vérifiant l'identité des clients pour prévenir le blanchiment de capitaux. Découvrez l'AML, le processus de vérification et ce qui la distingue du KYC.

Qu'est-ce que la vérification AML ?

L'AML (anti-money laundering, ou lutte contre le blanchiment de capitaux) désigne un ensemble de réglementations et de pratiques destinées à empêcher que des fonds illicites ne transitent par les institutions financières. La vérification AML est donc le processus par lequel les entités financières confirment l'identité de leurs clients, afin de s'assurer qu'elles ne prêtent pas, à leur insu, leur concours à des opérations de blanchiment.

La lutte contre le blanchiment repose sur trois volets : l'identification, la prévention et la déclaration. Identifier les clients et vérifier leur identité, prévenir le blanchiment grâce à des dispositifs solides et déclarer sans délai toute activité suspecte : tels sont les piliers de l'AML.

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Qu'est-ce qu'une liste de contrôle AML ?

Une liste de contrôle AML, c'est un peu une liste de tâches financières : au lieu des courses et des démarches du quotidien, elle sert à tenir la criminalité financière à distance. Elle décrit les procédures et les étapes que les institutions financières doivent suivre pour se conformer à la réglementation LCB-FT. Des mesures de vigilance à l'égard de la clientèle à la surveillance des transactions, elle guide les institutions pour qu'elles respectent les exigences réglementaires.

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Pourquoi les entreprises doivent-elles se conformer à la réglementation AML ?

La vérification AML ne se résume pas à appliquer des règles : elle protège l'ensemble de l'écosystème financier. Le blanchiment de capitaux menace gravement l'intégrité des institutions financières et de l'économie dans son ensemble. En respectant la réglementation LCB-FT, les entreprises jouent un rôle clé pour empêcher que leurs services ne soient utilisés à des fins financières illicites. C'est un effort collectif pour que le système financier reste sain et transparent. Les entreprises qui ne parviennent pas à empêcher les opérations de blanchiment s'exposent à de lourdes amendes et sanctions, sans parler des conséquences douloureuses d'une réputation ternie.

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Quelles sont les exigences de la vérification AML ?

Pour se conformer à la réglementation LCB-FT, les entreprises doivent mettre en œuvre :

  • Des mesures de vigilance à l'égard de la clientèle (CDD) – C'est la pierre angulaire du dispositif. Les entités financières doivent bien connaître leurs clients et évaluer le risque associé à chacun d'eux. Les clients à risque élevé peuvent nécessiter un examen plus approfondi.
  • Des mesures de vigilance renforcées (EDD) – Certains clients sont comme des pièces de puzzle aux coins manquants : ils demandent davantage d'attention. La vigilance renforcée consiste à examiner en profondeur le profil des clients à risque élevé, pour que rien ne passe entre les mailles du filet.
  • La conservation des documents – Les entreprises doivent tenir des dossiers rigoureux. Elles conservent une trace complète des échanges avec leurs clients, des transactions et des étapes de vérification effectuées.
  • La surveillance continue – Le comportement des clients, comme l'ensemble du paysage financier, évolue sans cesse. La surveillance AML continue consiste à suivre les transactions, à vérifier qu'elles correspondent aux habitudes établies et à repérer rapidement tout écart.
  • La déclaration – Les institutions financières sont tenues de déclarer toute activité suspecte aux autorités compétentes. La transparence est essentielle pour préserver l'intégrité du système financier.

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Comment se déroule la vérification AML ?

Voyons comment se déroule concrètement la vérification AML. C'est un parcours méthodique, qui commence par l'onboarding des clients. Les entreprises recueillent auprès de leurs clients une multitude d'informations : noms, adresses, pièces d'identité, et bien d'autres encore. Une fois toutes les données réunies, elles les analysent et les recoupent avec diverses bases de données, listes de surveillance et listes de sanctions.

Mais le travail ne s'arrête pas là. La vérification AML est un processus continu. Les revues périodiques et la surveillance des transactions maintiennent le dispositif AML en alerte. Toute anomalie ou tout signal d'alerte déclenche une investigation, afin que rien de suspect ne passe inaperçu.

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Les étapes clés de la vérification AML dans le cadre du KYB

  • Vérification de l'identité – Vérifier les informations de base sur l'entreprise, comme sa dénomination, ses documents d'agrément et sa structure de détention, n'est que la première étape du processus. L'identification des bénéficiaires effectifs (UBO) est une pièce maîtresse du puzzle.
  • PPE – Il est essentiel de consulter les listes de personnes politiquement exposées pour s'assurer qu'aucun des bénéficiaires effectifs n'a de liens politiques susceptibles de présenter un risque.
  • Filtrage des sanctions – Les entités inscrites sur des listes de sanctions présentent des niveaux de risque variables, des restrictions d'accès au marché jusqu'à d'éventuels liens avec le terrorisme. Un véritable labyrinthe réglementaire.
  • Recherche d'informations négatives (adverse media) – Rechercher les informations négatives qui circulent sur l'entreprise cliente permet de mettre au jour d'éventuels manquements passés, fraudes ou activités suspectes.
  • Décision – Sur la base des données recueillies, l'entreprise peut prendre une décision éclairée : nouer une relation d'affaires avec l'entité, appliquer des mesures de vigilance renforcées ou rejeter purement et simplement la demande.
  • Surveillance continue – Pour tenir les dossiers à jour, il est essentiel d'assurer une surveillance AML continue. Détecter tôt les signaux d'alerte est l'arme secrète contre les activités illicites.

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Quelle différence entre AML et KYC ?

Venons-en à la question que tout le monde se pose : qu'est-ce qui distingue l'AML du KYC ?

Le KYC est en quelque sorte le proche voisin de l'AML. Si tous deux portent sur la vérification de l'identité des clients, le KYC a une portée plus large. Il s'agit de comprendre les clients et leur comportement financier, et d'évaluer les risques qui leur sont associés. L'AML, en revanche, est le garde-fou spécifiquement dédié à la lutte contre le blanchiment.

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Comment Dotfile peut-il vous aider dans la vérification AML ?

Dotfile propose une vérification des entreprises de bout en bout, avec le filtrage et la surveillance des sanctions, des listes de surveillance, des PPE et plus encore. La plateforme s'appuie sur des listes de surveillance à jour et des outils spécialisés, avec une surveillance continue. Elle réunit un ensemble de services pour automatiser le KYB et les procédures AML : contrôles, vérification des documents et vérification d'identité par vidéo, filtrage et surveillance AML, notation des risques, et bien plus encore. Demandez une démo pour découvrir comment nous pouvons vous aider.

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Conclusion

La vérification AML est le héros méconnu de la lutte contre la criminalité financière. Les entreprises y jouent un rôle essentiel : elles appliquent la réglementation et sont les garantes d'un environnement financier fondé sur la confiance et l'intégrité. L'AML ne consiste pas seulement à cocher des cases : il s'agit de sécuriser les eaux financières dans lesquelles nous naviguons tous.

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