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Le processus KYB, étape par étape : 9 étapes, de la vérification au registre à la surveillance continue

Louise Toulemonde

Louise Toulemonde

Le processus KYB, étape par étape : 9 étapes, de la vérification au registre à la surveillance continue

Le processus KYB (know your business) est la suite de contrôles que vous menez avant d'accepter une société comme cliente : confirmer que la société existe, identifier qui agit pour son compte, cartographier qui la détient et la contrôle, vérifier l'identité de ces personnes et les soumettre au filtrage, comprendre l'activité, évaluer le risque, décider, puis tenir le dossier à jour. Dans l'UE, chaque étape correspond à une mesure de vigilance à l'égard de la clientèle prévue aux articles 20 à 26 du règlement européen anti-blanchiment (AMLR).

La plupart des dossiers KYB devraient aboutir en un seul passage. Si ce n'est pas le cas des vôtres, le problème vient de votre processus, pas de vos clients : sur Dotfile, 87 % des structures de détention dont la source est enregistrée ont été constituées à partir d'une seule source, et seule 1 sur 8 en a mobilisé deux ou plus. L'ordre des étapes détermine à quel type de dossier vous avez affaire, et le temps que prendra la suite.

Le KYB désigne les mesures de vigilance qu'un établissement régulé applique à un client entreprise ; la définition, les textes applicables et la différence avec le KYC figurent dans notre guide Qu'est-ce que le KYB. Cette page, elle, décrit le processus.

Checklist du processus KYB : les 9 étapes

ÉtapeCe que vous faitesBase juridique (AMLR, UE)
1. Collecter les identifiantsDénomination sociale, numéro d'immatriculation, paysArticle 22, paragraphe 1, point b)
2. Vérifier la société au registreExistence, statut, forme juridique, adresse, représentantsArticle 22, paragraphe 1, point b), et paragraphe 6
3. Vérifier qui agit pour le compte de la sociétéReprésentants légaux et signatairesArticle 20, paragraphe 1, point i), et article 22, paragraphe 1, point b) iii)
4. Cartographier la structure de détentionChaque actionnaire personne morale, jusqu'aux personnes physiquesArticle 20, paragraphe 1, point b)
5. Identifier les bénéficiaires effectifs (UBO) et vérifier leur identitéCalculer les participations, examiner le contrôle, vérifier l'identitéArticle 20, paragraphe 1, point b), article 22, paragraphe 7, et articles 52 à 54
6. Filtrer la société et les personnes qui lui sont liéesSanctions, personnes politiquement exposées (PPE), informations négatives (adverse media)Article 20, paragraphe 1, points d) et g)
7. Comprendre l'activitéActivité, objet et nature envisagée de la relationArticle 20, paragraphe 1, points c) et e)
8. Évaluer le risque et déciderNiveau de risque, vigilance renforcée si nécessaire, validationArticle 20, paragraphe 2
9. Surveiller et mettre à jourSurveillance continue, revues périodiques et revues déclenchées par un événementArticle 20, paragraphe 1, point f), et article 26

Tous les articles renvoient au règlement (UE) 2024/1624.

1. Collecter les identifiants

Commencez par ce qui identifie la société de manière unique : sa dénomination sociale, son numéro d'immatriculation et le pays où elle est constituée (article 22, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) 2024/1624). Un nom seul n'est pas un identifiant ; deux sociétés peuvent porter le même dans un même pays.

2. Vérifier la société au registre officiel

Vérifier une société, c'est confirmer, à partir d'un registre officiel, qu'elle existe, qu'elle est en activité et qu'elle correspond à ce que le client a déclaré : forme juridique, adresse du siège, date de constitution, représentants légaux. Récupérez l'extrait auprès du registre du pays de constitution et conservez-en la date. Une adresse déclarée qui diffère de celle du registre est une question à poser, pas une coquille à corriger.

3. Vérifier qui agit pour le compte de la société

La personne qui remplit votre formulaire d'onboarding doit être habilitée à agir pour le compte de la société. L'article 20, paragraphe 1, point i), vous impose de vérifier que toute personne prétendant agir pour le compte du client y est autorisée, et de déterminer et vérifier son identité, le nom des représentants légaux étant recueilli au titre de l'article 22, paragraphe 1, point b) iii) (règlement (UE) 2024/1624). Vérifiez qu'elle figure parmi les représentants légaux inscrits au registre, ou qu'elle dispose d'un pouvoir, et soumettez-la à une vérification d'identité comme n'importe quel client personne physique.

4. Cartographier la structure de détention

La structure de détention est la carte de ceux qui détiennent et contrôlent la société, depuis ses actionnaires directs en remontant par chaque société holding. L'article 20, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) 2024/1624 vous demande de la comprendre, pas seulement de dresser une liste de noms. C'est l'étape qui détermine la physionomie du reste du dossier. Une société détenue uniquement par des personnes physiques ne mobilise qu'un registre. Une société détenue par l'intermédiaire d'une holding étrangère en mobilise un deuxième, parfois un troisième.

5. Identifier les bénéficiaires effectifs et vérifier leur identité

Calculez la participation totale de chaque personne en multipliant le long des chaînes et en additionnant entre elles, examinez le contrôle séparément, puis vérifiez l'identité de chaque bénéficiaire effectif et rapprochez vos constats du registre central (article 22, paragraphe 7, et articles 52 à 54 du règlement (UE) 2024/1624). Les divergences doivent être signalées dans un délai de 14 jours calendaires (article 24, paragraphe 1). Notre guide sur le processus de vérification des bénéficiaires effectifs détaille cette étape.

6. Filtrer la société et les personnes qui lui sont liées

Filtrez la société, ses représentants légaux et chaque bénéficiaire effectif au regard des listes de sanctions, recherchez si ces personnes ont le statut de personne politiquement exposée et menez une recherche d'informations négatives selon une approche par les risques. L'article 20, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) 2024/1624 étend expressément la vérification des sanctions aux bénéficiaires effectifs. Notre guide du filtrage AML traite des listes, du rapprochement des noms et des faux positifs.

7. Comprendre l'activité

Recueillez ce que fait la société et pourquoi elle souhaite cette relation : activité, volumes attendus, pays, objet et nature envisagée de la relation d'affaires (article 20, paragraphe 1, points c) et e), du règlement (UE) 2024/1624). C'est à l'aune de cette réponse que les transactions ultérieures seront appréciées.

8. Évaluer le risque et décider

Synthétisez les constats en un niveau de risque : pays, secteur d'activité, complexité de la détention, résultats du filtrage, canal de distribution. Un risque élevé déclenche des mesures de vigilance renforcée. Une personne décide ensuite, et la décision est consignée avec les éléments qui la fondent. L'article 20, paragraphe 2, du règlement (UE) 2024/1624 fixe l'étendue des mesures « sur la base d'une analyse individuelle des risques » : l'évaluation des risques justifie donc aussi qu'un dossier à faible risque ait été traité rapidement.

9. Surveiller et mettre à jour

Le KYB ne s'arrête pas à la validation du dossier. L'article 20, paragraphe 1, point f), du règlement (UE) 2024/1624 impose une surveillance continue, et l'article 26 plafonne l'intervalle entre deux mises à jour à 1 an pour les clients soumis à des mesures de vigilance renforcée et à 5 ans pour les autres, avec une mise à jour chaque fois que les éléments pertinents de la situation du client changent. Surveiller le registre pour repérer les changements de représentants ou d'actionnaires transforme une revue calendaire en revue déclenchée par un événement.

Exemple concret : deux sociétés, deux parcours

Deux sociétés fictives déposent leur demande le même matin.

ÉtapeAtelier Rive SARL (France)Maple Logistics SAS (France)
Contrôle au registreEn activité, informations concordantesEn activité, informations concordantes
Structure de détentionDeux personnes physiques, 60 % et 40 %70 % détenus par une holding néerlandaise, elle-même détenue par une société britannique ; 30 % par une personne physique
Registres consultés13
Bénéficiaires effectifsLes deux actionnairesL'actionnaire direct personne physique, à 30 %, et une personne au sommet de la chaîne, à 45,5 % ; une troisième personne, à 24,5 %, n'est pas bénéficiaire effectif au seul titre de la détention
FiltrageLes deux actionnaires et le dirigeant signataire, ainsi que la sociétéLes deux bénéficiaires effectifs et le dirigeant signataire, ainsi que les trois sociétés de la chaîne
ParcoursVigilance standard, un seul passageRevue de la détention dans trois pays avant la décision sur le risque

Même processus, mêmes 9 étapes. C'est la structure de détention qui fait de l'un un dossier traité en un seul passage et de l'autre un travail de recherche : voilà pourquoi elle a sa place tôt dans le processus, avant le filtrage et l'évaluation du risque, et non à la fin.

Ce que disent les données sur le processus KYB

Un processus KYB qui soumet tous les dossiers à la même revue est conçu pour les 16,2 % et fait attendre les 83,8 %.

  • La plupart des dossiers aboutissent en un seul passage : 87 % des structures de détention proviennent d'une seule source.
  • Cinq sur six n'ont aucun actionnaire personne morale, si bien que les étapes 4 et 5 n'en font plus qu'une.

Questions fréquentes

Quelles sont les étapes du processus KYB ?

Collecter les identifiants, vérifier la société au registre, vérifier qui agit pour son compte, cartographier la structure de détention, identifier les bénéficiaires effectifs et vérifier leur identité, filtrer la société et les personnes qui lui sont liées, comprendre l'activité, évaluer le risque et décider, puis surveiller et mettre à jour.

Quelle est la différence entre le KYC et le KYB ?

Le KYC vérifie une personne physique. Le KYB vérifie une entreprise et applique un contrôle KYC à chaque personne qu'il fait apparaître derrière elle : représentants et bénéficiaires effectifs. Notre guide sur la définition du KYB en présente les bases.

Combien de temps prend le processus KYB ?

Pour une société détenue uniquement par des personnes physiques, avec des données propres dans un seul registre : un seul passage. Le délai augmente avec le nombre de registres que traverse la structure de détention et avec les documents nécessaires lorsqu'un registre est incomplet.

Quels documents le processus KYB recueille-t-il à chaque étape ?

En général, un extrait de registre, les statuts, un registre ou une liste des actionnaires lorsque le registre ne donne aucun pourcentage, des justificatifs d'identité pour les représentants et les bénéficiaires effectifs, ainsi que tout ce qu'exigent les mesures de vigilance renforcée, par exemple un justificatif de l'origine des fonds.

Le KYB est-il une obligation légale ?

Pour les entités assujetties à la réglementation européenne de lutte contre le blanchiment, oui : les mesures de vigilance à l'égard des clients entreprises sont imposées aujourd'hui par l'article 13 de la directive (UE) 2015/849, et le seront par l'article 20 du règlement (UE) 2024/1624 à compter du 10 juillet 2027.

Où intervient Dotfile

Dotfile déroule le processus KYB dans un seul dossier : données d'entreprise issues des registres officiels et de fournisseurs de données, reconstitution de la chaîne de détention (ownership unravelling) d'un pays à l'autre, vérification d'identité et filtrage AML de chaque personne identifiée, un moteur de risque pour le niveau de risque et la surveillance des sociétés (company monitoring) pour les changements postérieurs à la validation. La décision reste entre les mains de l'analyste qui signe le dossier.

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