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CDD ou EDD : savoir quand passer à la vigilance renforcée

Anna Klis

Anna Klis

CDD ou EDD : savoir quand passer à la vigilance renforcée

En conformité, deux sigles reviennent souvent : CDD (mesures de vigilance à l'égard de la clientèle) et EDD (vigilance renforcée). Au cœur de l'entrée en relation, ils sont votre première ligne de défense contre la criminalité financière. Mais que recouvrent-ils, et quand appliquer l'un ou l'autre ?

Que sont les mesures de vigilance à l'égard de la clientèle (CDD) ?

Les mesures de vigilance à l'égard de la clientèle (CDD, customer due diligence) sont le socle de toute entrée en relation avec un nouveau client, particulier ou entreprise. Ce processus standard consiste à :

  • Recueillir les informations clés (par exemple le nom, l'adresse, les informations sur la société)
  • Vérifier l'identité à l'aide de documents ou de sources de données
  • Évaluer le risque client à partir des informations fournies
  • Surveiller ensuite les transactions pour repérer toute opération suspecte

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Supposons que votre clientèle soit composée de petites entreprises : le processus de CDD commence par les questions posées pendant l'onboarding. Elles permettent de recueillir les premières données et de procéder à une évaluation préliminaire du risque. Selon vos critères internes, vous pouvez ensuite demander des documents comme un justificatif d'immatriculation de la société (un extrait Kbis en France), une pièce d'identité des dirigeants et des bénéficiaires effectifs (UBO, ultimate beneficial owners) et des informations de base sur l'activité de l'entreprise.

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Une fois les informations vérifiées, vous attribuez un score de risque définitif. Si le client est classé à risque faible ou moyen, les mesures de vigilance standard suffisent généralement. Pour les clients à risque plus élevé, des mesures supplémentaires, comme la vigilance renforcée (EDD), sont requises.

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Qu'est-ce que la vigilance renforcée (EDD) ?

Imaginez maintenant un client qui présente des signaux d'alerte : il vient peut-être d'un pays à haut risque, opère dans les crypto-actifs ou présente une structure de détention complexe. C'est là qu'intervient la vigilance renforcée (EDD, enhanced due diligence). Elle s'appuie sur les mesures de vigilance standard et y ajoute un niveau d'investigation plus approfondi, par exemple :

  • Vérifier l'origine des fonds ou du patrimoine
  • Demander des documents supplémentaires
  • Mener des vérifications d'antécédents plus poussées
  • Examiner les chaînes de détention (par exemple en présence de sociétés écrans)

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Un nouveau client se présente avec une société holding immatriculée dans une juridiction réputée pour son opacité. Votre processus d'onboarding le classe à risque élevé. Au lieu de vous en tenir aux documents de constitution, vous demandez aussi le détail de l'actionnariat et l'origine du patrimoine des bénéficiaires effectifs, et vous menez un filtrage plus approfondi.

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Dans ces cas, la surveillance continue au moyen du KYC perpétuel (pKYC) doit elle aussi être adaptée au niveau de risque du client. Les clients à risque élevé peuvent nécessiter des revues plus fréquentes, des alertes en temps réel ou des contrôles de données en continu, afin que votre connaissance du client reste à jour dans la durée.

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CDD ou EDD : quand appliquer l'une ou l'autre ?

Savoir quand appliquer la vigilance renforcée ne se résume pas à cocher une case : il s'agit de prendre des décisions éclairées, fondées sur les risques. Un moteur de risque bien paramétré est essentiel. Il analyse les réponses du client pendant l'onboarding et calcule automatiquement son score de risque à partir de facteurs comme la juridiction, l'activité, le volume de transactions ou la structure de la société.

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À partir de ce score, votre système doit déterminer automatiquement si les mesures de vigilance standard suffisent ou si une vigilance renforcée s'impose. Voici comment raisonner :

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Se limiter à la vigilance standard (CDD) lorsque…

  • Le client présente un risque faible à moyen selon votre modèle de risque interne.
  • Sa juridiction n'est pas à haut risque (par exemple, un pays qui ne figure pas sur la liste grise du GAFI).
  • Ses activités sont simples et ne soulèvent aucun signal d'alerte.
  • La structure de détention de la société est transparente et les bénéficiaires effectifs sont faciles à identifier.
  • Le filtrage des sanctions et des informations négatives (adverse media) ne génère aucune alerte.

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Appliquer la vigilance renforcée (EDD) lorsque…

  • Le client est classé à risque élevé par votre moteur de risque.
  • Il est établi dans un pays ou une juridiction à haut risque, ou y est lié (par exemple, des centres financiers offshore ou des pays dont le dispositif de LCB-FT présente des faiblesses).
  • La société a une structure de détention complexe, par exemple plusieurs niveaux de sociétés holding ou de trusts.
  • Vous identifiez des personnes politiquement exposées (PPE) ou des liens avec des personnes ou entités sanctionnées.
  • L'origine des fonds ou du patrimoine soulève des questions.
  • Le client exerce dans un secteur à haut risque (par exemple, plateformes d'échange de crypto-actifs, plateformes de jeux d'argent, services de transfert de fonds).

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Un client qui a satisfait une fois aux mesures de vigilance standard ne reste pas pour autant à faible risque. La surveillance continue est essentielle : selon son activité, vous devrez peut-être réévaluer son risque et passer de la vigilance standard à la vigilance renforcée.

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Comment Dotfile simplifie le processus

Chez Dotfile, nous sommes spécialisés dans l'automatisation et la simplification de ce processus. Voici comment nous vous aidons :

  • Score de risque automatisé : vous définissez les règles, nous les appliquons de la même façon à chaque client.
  • Déclenchement automatique de la vigilance renforcée : fini les approximations. Lorsqu'un profil est à risque élevé, les parcours de vigilance renforcée se lancent automatiquement.
  • Collecte de documents sans friction : multiplier les allers-retours avec un client est le meilleur moyen de le perdre. Notre interface indique d'emblée à chaque utilisateur ce qu'il doit fournir, pour limiter les demandes de documents complémentaires par la suite.
  • Piste d'audit de bout en bout : chaque action, contrôle et document est conservé et horodaté, pour que vous soyez toujours prêt en cas d'audit.

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En résumé

  • CDD = mesures de vigilance de base pour les clients à risque faible à moyen.
  • EDD = contrôles supplémentaires pour les clients à risque élevé.
  • Le moteur de risque détermine laquelle s'applique.
  • Dotfile automatise l'essentiel du processus et aide les équipes à rester conformes sans crouler sous le travail manuel.

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Si vous cherchez une solution complète pour automatiser vos mesures de vigilance standard et renforcées, vous l'avez trouvée. Réservez un échange pour la voir en action.

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